Ce sont celles notées par le CEVU dans sa séance du 13 Mai 1998.

Toutefois, le cadre de la circulaire de F. DEMICHEL, Directrice des Enseignements Supérieurs, du 12 Février 1998, précise entre autres que

"... dans l'organisation pédagogique des IUP, la compensation des enseignements doit intervenir de façon souple pour à la fois faciliter la réussite des étudiants mais aussi respecter les impératifs de la professionnalisation liés aux compétences requises ".

1 - Règles de compensation entre modules

- La compensation consiste à accorder un niveau, un diplôme, quand tous les éléments constitutifs ne sont pas capitalisés.

Il n'y a donc en aucun cas compensation partielle.

- Une absence à une épreuve de la session en cours interdit la compensation.

- Dans le cadre des modalités de connaissances de l'IUP STRI, lors d'une absence à un contrôle, la note "0" est attribuée.

- Tout module est compensable.

La compensation automatique s'applique lorsque les conditions suivantes sont réunies :

- la moyenne pondérée des notes des modules constituant le diplôme est égale ou supérieure à 10 sur 20.

- La moyenne de chaque module n'est pas inférieure à une note "plancher" de 8 sur 20 pour les modules thématiquement importants pour la filière et de 5 sur 20 pour les autres.

(Pour STRI la note "plancher" est fixée à 8 sur 20 pour tous les modules.)

Aucune compensation n'est accordée lorsque la moyenne pondérée des notes des modules constituant le diplôme est inférieure à 9 sur 20.

Lorsque cette moyenne pondérée est comprise entre 9 et 10 ou lorsque la note plancher est inférieure à 8 sur 20 (ou à 5 sur 20 selon les modules), le jury analyse la situation particulière de l'étudiant, et attribue ou non la compensation.

2 - Mentions

Même texte que celui voté par le CEVU le 13 Mai 1998.

3 - Modalités d'attribution du titre d'Ingénieur-Maître

1 - Le titre d'Ingénieur-Maître est décerné AUTOMATIQUEMENT aux étudiants qui

- Au titre de la formation scientifique ont obtenu :

- DEUG, Licence et Maîtrise de l'I.U.P pour les étudiants recrutés en 1ère année,

- Licence et Maîtrise de l'I.U.P. pour les étudiants recrutés en 2ème année,

sans redoublement.

Ces diplômes sont la garantie de l'acquisition par l'étudiant des compétences scientifiques et techniques indispensables dans l'exercice de ses futures fonctions.

 - Au titre de la formation professionnalisée, ont fait preuve des capacités d'initiatives, de prise de responsabilités et de professionnalisation au cours des trois années. Les résultats obtenus tout au long de leur scolarité, dans les domaines suivants :

- BUREAUX D'ETUDES,

- PROJETS,

- FORMATION EN LANGUE ETRANGERE, TECIINIQUES DE COMMUNICATION GESTION ET DROIT DES AFFAIRES,

- STAGES DE DECOUVERTES D'ENTREPRISE (1èreANNEE),

- STAGES DE LONGUE DUREE (2ème et 3ème ANNEES),

seront déterminants pour l'attribution du Titre d'Ingénieur-Maître, conformément a l'Article 2 de l'Arrêté du 29 Décembre 1994 relatif aux diplômes et Titres délivrés par les IUP.

L'étudiant doit avoir effectué un minimum de cinq mois de stage sur l'ensemble de la formation, et avoir obtenu une note minimum de 12/20 aux stages. Il doit avoir fait la preuve des qualités scientifiques, techniques et humaines et de ses capacités d'insertion en entreprise au cours des stages. L'étudiant doit avoir obtenu une note supérieure a la moyenne dans chacun des autres secteurs.

Aucun module de la maîtrise et de la licence ne doit avoir été compensé.

2 - Pour les étudiants qui ne répondent pas à ces critères, le Jury analyse chaque situation particulière et délivre ou non le Titre d'Ingénieur Maître.

Pour la formation permanente, des dispositions spécifiques pourront être prises par chaque jury d'I.U.P. en ce qui concerne le passage en année supérieure et les stages en entreprise.

Toulouse, le 7 Juillet 98

UNIVERSITE PAUL SABATIER

TOULOUSE III

Division Scolarité

LD/SP/43 9/98

Affaire suivie par:

L. DOUARD (poste 6614)

Toulouse, le 22 octobre 1998

Le Président

à

Monsieur le Directeur du Département

inter-UFR d'Ingénierie

Cher collègue,

Vous avez sollicité l'autorisation pour les IUP de procéder à une délibération de la première session d'examens portant sur l'ensemble des enseignements exception faite du stage en entreprise qui se déroule vers la mi-septembre.

Cette disposition qui vise à permettre l'organisation de la deuxième session d'examens dans le respect du calendrier arrêté par le Conseil d'Administration de l'Université, ne soulève aucune objection de ma part.

Veuillez agréer, cher collègue, l'expression de mes salutations distinguées.

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